Retour
Mentions légales
Identification
Propriétaire de l'application : David SEVE
Autoentrepreneur
Siège social : 12 rue jeanne pariset, 69530 BRIGNAIS, France
Téléphone : 06.63.62.69.46 – Adresse du site : http://www.composite-calculator.com
Pour toute remarque relative au fonctionnement de l'application, merci d’adresser un courrier électronique à l’administrateur, à l’adresse suivante : david.seve@composite-calculator.com
Droit d’auteur – Copyright – Marques
L’ensemble de cette application (contenu, présentation, logos,...) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans l'application, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à Mr SEVE David. (copyright © SEVE David), y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles.
La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de cette application sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable du propriétaire.
Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.
Exclusions de responsabilité et de garantie de Mr SEVE David
L'utilisation de cette application n'engage en aucun cas la résponsabilité de Mr SEVE David. Cette application est utilisable uniquement à titre indicatif, les résultats qu'elle donne peuvent être complètement différents de la réalité et ne peuvent donc pas êtres contractuels.
En aucun cas Mr SEVE David ne peut être tenue pour responsable des dommages ou de pertes financières résultant directement ou indirectement de l'utilisation de l'application.
Mr SEVE David exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur l'application et s’avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).
Retour
|